14 septembre 2022

Changements climatiques – pourquoi s’inquiéter?

Par : Mme Carol Hansell, LL.B, F.IAS, associée principale, Hansell S.E.N.C.R.L./s.r.l. 


L'enjeu des risques relatifs aux changements climatiques n'est pas nouveau pour de nombreuses organisations (surtout celles du secteur des ressources), mais il fait maintenant partie de l'ordre du jour du conseil d'administration des organisations de tous les secteurs. Il ne fait aucun doute que les risques climatiques constituent une menace existentielle. Les tribunaux ont pris connaissance d'office de ce fait. Les banques centrales, les gouvernements et les autorités de réglementation ont reconnu le danger et ont élaboré des cadres, des orientations et des exigences que leurs parties prenantes doivent suivre pour faire face aux risques. Les investisseurs et les autorités de réglementation veulent avoir une vue d'ensemble sur la façon dont les organisations gèrent les risques relatifs aux changements climatiques et exigent de nouvelles divulgations.

Quelle est la place du conseil d'administration? Le conseil d'administration surveille la façon dont la direction traite les risques auxquels l'organisation est confrontée. Pour les conseils d'administration qui commencent tout juste à s'engager sur les risques relatifs aux changements climatiques, la première étape consiste à savoir ce que pense la direction. Le conseil d'administration doit comprendre l'éventail des domaines touchés par les changements climatiques, notamment les ressources physiques, l'approvisionnement en matières premières, la logistique, les ressources humaines et la réputation de la société. La direction sera en mesure d'informer le conseil d'administration sur la façon dont les changements climatiques menacent l'organisation et sur les stratégies d'atténuation qui ont été adoptées. Souvent, les conseils d'administration constateront que la direction discute des risques engendrés par les changements climatiques depuis de nombreuses années, mais les enjeux ne sont pas toujours présentés au conseil d'administration sous une rubrique intitulée "changements climatiques".

Le conseil d'administration doit décider où la surveillance de ces risques devrait se situer au sein de sa structure organisationnelle. L'ampleur des risques relatifs aux changements climatiques rend difficile l'attribution de la responsabilité de la surveillance de ces risques à un seul comité du conseil d'administration. Au sein de nombreuses organisations, la surveillance des risques incombe au comité de vérification. La présidente ou le président du comité de vérification doit bien comprendre en quoi consiste la surveillance des risques relatifs aux changements climatiques. La présidente ou le président doit déterminer si le comité dispose des ressources nécessaires pour exercer cette fonction de surveillance et si cette responsabilité supplémentaire pourrait évincer les ressources requises pour surveiller les rapports financiers.

Les présidentes et présidents du conseil d'administration et des comités devraient collaborer avec la direction pour comprendre les aspects des risques relatifs aux changements climatiques qui s'inscrivent mieux dans les mandats des comités autres que le comité de vérification. Le comité des ressources humaines peut avoir besoin de comprendre les exigences supplémentaires imposées à la direction et aux employés. Ces demandes et la priorité accordée aux enjeux des changements climatiques peuvent avoir un impact sur les ententes d'indemnisation à court et à long terme. Le comité de gouvernance peut décider d'inclure, dans ses critères de recherche de nouvelles administratrices et de nouveaux administrateurs, de l'expérience dans des aspects essentiels à la gestion des risques climatiques. Certains enjeux ne feront peut-être pas partie du mandat d'un comité et devront être abordés lors de réunions du conseil d'administration. De plus, le conseil d'administration souhaitera comprendre comment tous les éléments relatifs aux risques des changements climatiques s'imbriquent pour s'assurer que rien ne tombe entre les mailles du filet. Les administratrices et administrateurs mentionnent souvent qu'ils veulent consacrer plus de temps à la stratégie. Les risques relatifs aux changements climatiques représentent l'occasion par excellence de discuter de la stratégie. Les enjeux stratégiques du conseil d'administration en réponse aux présentations de la direction sur les risques climatiques et les stratégies d'atténuation peuvent être précieux pour la direction et fournir une base au conseil d'administration pour faire progresser la discussion.

Mme Carol Hansell est l'associée principale de Hansell S.E.N.C.R.L./s.r.l., un membre du groupe consultatif Hansell McLaughlin Advisory Group. Auparavant, elle était Elle est l'autrice de l'avis récemment mis à jour sur les responsabilités des administratrices et administrateurs face aux risques relatifs aux changements climatiques, Climate Change Risk on the Boardroom Table (Les risques relatifs aux changements climatiques à la table du conseil).

L’enjeu des risques relatifs aux changements climatiques n’est pas nouveau pour de nombreuses organisations (surtout celles du secteur des ressources), mais il fait maintenant partie de l’ordre du jour du conseil d’administration des organisations de tous les secteurs. Il ne fait aucun doute que les risques climatiques constituent une menace existentielle. Les tribunaux ont pris connaissance d’office de ce fait. Les banques centrales, les gouvernements et les autorités de réglementation ont reconnu le danger et ont élaboré des cadres, des orientations et des exigences que leurs parties prenantes doivent suivre pour faire face aux risques. Les investisseurs et les autorités de réglementation veulent avoir une vue d’ensemble sur la façon dont les organisations gèrent les risques relatifs aux changements climatiques et exigent de nouvelles divulgations. 

Quelle est la place du conseil d’administration?  Le conseil d’administration surveille la façon dont la direction traite les risques auxquels l’organisation est confrontée.  Pour les conseils d’administration qui commencent tout juste à s’engager sur les risques relatifs aux changements climatiques, la première étape consiste à savoir ce que pense la direction. Le conseil d’administration doit comprendre l’éventail des domaines touchés par les changements climatiques, notamment les ressources physiques, l’approvisionnement en matières premières, la logistique, les ressources humaines et la réputation de la société.  La direction sera en mesure d’informer le conseil d’administration sur la façon dont les changements climatiques menacent l’organisation et sur les stratégies d’atténuation qui ont été adoptées.  Souvent, les conseils d’administration constateront que la direction discute des risques engendrés par les changements climatiques depuis de nombreuses années, mais les enjeux ne sont pas toujours présentés au conseil d’administration sous une rubrique intitulée « changements climatiques ». 

Le conseil d’administration doit décider où la surveillance de ces risques devrait se situer au sein de sa structure organisationnelle. L’ampleur des risques relatifs aux changements climatiques rend difficile l’attribution de la responsabilité de la surveillance de ces risques à un seul comité du conseil d’administration. Au sein de nombreuses organisations, la surveillance des risques incombe au comité de vérification. La présidente ou le président du comité de vérification doit bien comprendre en quoi consiste la surveillance des risques relatifs aux changements climatiques. La présidente ou le président doit déterminer si le comité dispose des ressources nécessaires pour exercer cette fonction de surveillance et si cette responsabilité supplémentaire pourrait évincer les ressources requises pour surveiller les rapports financiers. 

Les présidentes et présidents du conseil d’administration et des comités devraient collaborer avec la direction pour comprendre les aspects des risques relatifs aux changements climatiques qui s’inscrivent mieux dans les mandats des comités autres que le comité de vérification. Le comité des ressources humaines peut avoir besoin de comprendre les exigences supplémentaires imposées à la direction et aux employés. Ces demandes et la priorité accordée aux enjeux des changements climatiques peuvent avoir un impact sur les ententes d’indemnisation à court et à long terme. Le comité de gouvernance peut décider d’inclure, dans ses critères de recherche de nouvelles administratrices et de nouveaux administrateurs, de l’expérience dans des aspects essentiels à la {Doc#: 00095422.1}  - 2 - gestion des risques climatiques. Certains enjeux ne feront peut-être pas partie du mandat d’un comité et devront être abordés lors de réunions du conseil d’administration.  De plus, le conseil d’administration souhaitera comprendre comment tous les éléments relatifs aux risques des changements climatiques s’imbriquent pour s’assurer que rien ne tombe entre les mailles du filet. Les administratrices et administrateurs mentionnent souvent qu’ils veulent consacrer plus de temps à la stratégie.  Les risques relatifs aux changements climatiques représentent l’occasion par excellence de discuter de la stratégie.  Les enjeux stratégiques du conseil d’administration en réponse aux présentations de la direction sur les risques climatiques et les stratégies d’atténuation peuvent être précieux pour la direction et fournir une base au conseil d’administration pour faire progresser la discussion.  

Mme Carol Hansell est l’associée principale de Hansell S.E.N.C.R.L./s.r.l., un membre du groupe consultatif Hansell McLaughlin Advisory Group. Auparavant, elle était Elle est l’autrice de l’avis récemment mis à jour sur les responsabilités des administratrices et administrateurs face aux risques relatifs aux changements climatiques, Climate Change Risk on the Boardroom Table (Les risques relatifs aux changements climatiques à la table du conseil).  

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