Assurance des administrateurs et dirigeants face au risque lié au climat

En raison de la mondialisation et du partage d'informations, les entreprises doivent tenir compte de l'impact de leurs pratiques commerciales sur les personnes, les profits et l'environnement, tant sur le plan national qu'à l'étranger. Cet article portera sur la supervision par le conseil d'administration du risque lié au climat et son interaction avec l'assurance des administrateurs et dirigeants (D&O).

Dans l'environnement économique actuel, une gouvernance d'entreprise solide n'a jamais été aussi importante. L'assurance D&O joue un rôle crucial en protégeant les actifs personnels des membres du conseil d'administration et des cadres supérieurs de l'entreprise, ainsi qu'en protégeant le bilan de l'entreprise. Ce type d'assurance est disponible pour les entreprises privées et cotées en bourse, et les expositions potentielles varient pour chacune. Historiquement, les assureurs D&O se sont concentrés sur la souscription du risque opérationnel et financier d'une entreprise. Leur attention s'est déplacée pour inclure la manière dont les entreprises abordent la transition énergétique et les risques physiques dans le cadre d'une souscription holistique. De plus, ils tiennent compte des divulgations liées au climat, notamment dans le cas des entreprises cotées en bourse. Les divulgations liées au climat (ou leur absence) pourraient poser un risque commercial en termes de dommages à la réputation, de réglementation et/ou de litiges.

Paysage réglementaire

Les exigences réglementaires et de conformité varient dans chaque juridiction, ce qui pose des défis aux entreprises exerçant des activités dans plusieurs juridictions. Cet article ne traitera pas du paysage réglementaire mondial lié aux divulgations liées au climat en raison de sa complexité.

Suivant une tendance internationale et un focus sur le risque lié au climat, plusieurs nouvelles initiatives ont été lancées au Canada pour répondre à ces préoccupations. Pour en nommer quelques-unes, divers niveaux de gouvernement ont adopté des lois sur les questions environnementales, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières ont proposé des obligations de divulgation des questions liées au climat pour les émetteurs publics, et le Bureau du surintendant des institutions financières (BSIF) a récemment publié des lignes directrices sur la gestion du risque lié au climat par les institutions financières fédéralement réglementées.

Impact sur l'assurance D&O

Le conseil d'administration joue un rôle crucial pour garantir la viabilité à long terme d'une organisation, y compris la surveillance du risque lié au climat. Il est important pour les conseils de comprendre et de prendre en compte les impacts potentiels du changement climatique sur les opérations, la réputation et la performance financière d'une entreprise afin de pouvoir allouer des capitaux appropriés et planifier stratégiquement. Ces considérations, ainsi que la manière dont les entreprises en parlent publiquement, peuvent créer un risque de divulgation supplémentaire pour les conseils - que ce soit par acte ou omission. En l'absence de règles de divulgation obligatoires, les entreprises sont confrontées à un dilemme : faire des divulgations volontaires et risquer des allégations qui pourraient être trompeuses, ou rester silencieuses et risquer des allégations de défaut de surveillance/violation du devoir fiduciaire en ce qui concerne le risque lié au climat.

Les risques associés aux divulgations liées au climat et aux litiges potentiels sont des domaines de préoccupation pour les assureurs D&O. Ils veulent savoir si les actions mises en œuvre par l'assuré sont réalisables et viables, et si elles sont conformes à la direction stratégique à long terme déclarée de l'entreprise. Bien que les divulgations déposées publiquement soient prises en compte par les assureurs D&O publics, il est important de comprendre que les entreprises privées ne sont pas à l'abri de l'examen simplement parce qu'elles ne sont pas cotées en bourse. Les assureurs D&O qui se spécialisent dans le risque des entreprises privées sont également préoccupés par la nature des déclarations faites par les entreprises privées sur leurs sites Web ou ailleurs. De manière similaire aux entreprises publiques, les réclamations dans le secteur privé pourraient concerner un produit annoncé comme étant "respectueux de l'environnement", ou des déclarations concernant leurs pratiques commerciales en ce qui concerne le climat (c'est-à-dire l'établissement de certains objectifs de réduction des émissions). Les pertes D&O directement liées au changement climatique sont encore en développement, cependant, en tant qu'industrie, les assureurs D&O sont très concentrés sur le potentiel de pertes importantes.

Au-dessus de tout, les assureurs D&O veulent s'assurer que les déclarations ou divulgations publiques des entreprises sont précises et atteignables. Le changement climatique est un risque systémique, et la gouvernance d'entreprise jouera un rôle clé dans l'avenir de notre planète. Le conseil et les dirigeants d'une entreprise doivent prendre des mesures appropriées pour garantir la viabilité à long terme d'une entreprise, ainsi que l'augmentation de la valeur pour les actionnaires. Sans une planète robuste, avec des ressources naturelles, des écosystèmes sains et des modèles météorologiques stables, la réalisation de cela pose des difficultés pour les administrateurs et les dirigeants.

Passer à l'action

Cette section présentera quelques étapes pour atténuer les défis décrits ci-dessus. Veuillez noter que l'action appropriée peut différer d'une organisation à l'autre, en fonction de la taille, du secteur d'activité et d'autres facteurs :

1. Pensez à la durabilité à long terme de votre organisation, ainsi qu'aux pratiques commerciales actuelles et futures.

   Structure actuelle du conseil – Y a-t-il un comité distinct en place se concentrant sur l'impact du changement climatique sur votre organisation ? Avez-vous identifié certains risques physiques ou de transition auxquels vous êtes exposé ? La création d'un comité distinct sur le changement climatique pourrait permettre une approche plus ciblée de ce risque d'entreprise. Cela pourrait permettre l'élaboration de stratégies de mitigation des risques en ce qui concerne la résilience face au changement climatique. Un résumé des discussions pourrait ensuite être présenté au conseil pour examen et éventuelle mise en œuvre.

   2. Organiser des discussions pour promouvoir l'engagement des parties prenantes. Vos parties prenantes ont-elles des attentes concernant la manière dont l'entreprise devrait aborder le changement climatique ? Une discussion initiale avec les principales parties prenantes pourrait vous aider à rédiger une feuille de route ou à identifier certaines préoccupations pour vos partenaires commerciaux. Nourrir ces relations et impliquer les parties prenantes dans le processus peut aider à renforcer la confiance, à améliorer la réputation, à stimuler l'innovation et à promouvoir la responsabilité sociale et environnementale.

   3. Rester informé des derniers changements réglementaires et des exigences de divulgation. Cela peut se faire par vos propres moyens ou en consultant un conseiller de confiance.

   • Une approche consiste à établir un processus de suivi réglementaire dédié qui suit les organismes de réglementation pertinents, les réglementations spécifiques à l'industrie et les changements législatifs. Une approche plus informelle pourrait consister à s'abonner à des alertes d'actualités réglementaires, à surveiller les sites Web gouvernementaux, et à s'engager avec des associations professionnelles qui fournissent des mises à jour sur les changements réglementaires. Il existe de nombreuses ressources disponibles en ligne (bulletins d'information, articles, etc.) qui peuvent vous fournir des informations résumées et souvent gratuitement !

    

Marsh propose une variété de services pour aider les entreprises à comprendre et à atténuer les risques liés au climat. Notre équipe de conseil en risques peut vous aider à mesurer, gérer et minimiser votre coût total du risque, ainsi qu'à anticiper les défis futurs et à saisir les opportunités. Marsh a développé ESG Risk Rating, qui peut aider à identifier vos risques et opportunités liés à la durabilité et au climat les plus critiques. Les conseillers de Marsh peuvent travailler avec vous pour développer vos stratégies ESG et mettre en place les solutions d'assurance de transfert de risque appropriées. Pour plus de détails sur les services d'assurance des administrateurs et dirigeants de Marsh, visitez la page D&O de Marsh.